Guide Réglementaire du Scoutisme Français

1. Définition des ACM et conditions d'encadrement

• 1.1. Définition et catégories des ACM
• 1.1.a. Définition de l'Accueil Collectif de Mineurs
• 1.1.b. L'Accueil de Scoutisme
• 1.2. Taux d'encadrement et qualifications
• 1.2.a. Qualifications du Scoutisme Français
• 1.2.b. Qualification du directeur
• 1.2.c. Qualification des animateurs
• 1.2.d. Taux d'encadrement
• 1.2.e. Organisation de l'équipe
• 1.3. Responsabilités en Accueil de Scoutisme
• 1.3.a. Nul n'est censé ignorer la loi
• 1.3.b. La responsabilité des équipes d'animation
• 1.3.c. Responsabilité des encadrants
• 1.3.d. Responsabilité des mineurs
• 1.3.e. Responsabilité financière
• 1.4. Articulation des différents projets
• 1.4.a. Le projet éducatif de l'organisateur
• 1.4.b. Le projet pédagogique et le rôle du directeur et des animateurs
• 1.5. Lutte contre les discriminations
• 1.5.a. La loi
• 1.5.b. Rôle du directeur et des animateurs
• 1.6. Accueil de mineurs en situation de handicap
• 1.6.a. La loi
• 1.7. Protection de l'enfance
• 1.7.a. La loi
• 1.7.b. Mineur en danger ou en risque de l'être
• 1.7.c. Dans les Accueils des Scoutisme
• 1.8. Droit à l'image
• 1.9. Scoutisme marin
• 1.9.a. Règlement de sécurité nautique du scoutisme marin
• 1.9.b. Récapitulatif des qualifications et diplômes du Scoutisme Français
• 1.10. Autorisation de sortie du territoire
• 1.11. Camp à l'étranger
• 1.11.a. Conseils du ministère des affaires étrangères et européennes

2. Sécurité et déplacements

• 2.1. Transports et déplacements
• 2.1.a. Marche
• 2.1.b. Auto-stop
• 2.1.c. Car
• 2.1.d. Vélo
• 2.1.e. Train
• 2.1.f. Voiture
• 2.1.g. Minibus
• 2.1.h. Avion / Bateau
• 2.2. Locaux et campements de plein air
• 2.2.a. Locaux
• 2.2.b. Hébergement (local à sommeil)
• 2.2.c. Camping et hébergement hors locaux
• 2.2.d. Feux
• 2.2.e. Animaux
• 2.2.f. Recommandations pour la vie en plein air
• 2.3. Accidents et sinistres matériels
• 2.3.a. Accidents
• 2.3.b. Sinistres matériels

3. Vie quotidienne et hygiène

• 3.1. Rythme de vie
• 3.1.a. Les temps de sommeil et de repos
• 3.1.b. Grille d'activité et rythme de vie
• 3.1.c. Exposition au soleil et canicule
• 3.2. Organisation de l'hygiène corporelle
• 3.2.a. Les douches
• 3.2.b. Les dents
• 3.2.c. Les mains
• 3.2.d. Les toilettes
• 3.3. Suivi sanitaire
• 3.3.a. Assistant sanitaire : formation et missions
• 3.3.b. Fiche sanitaire de liaison
• 3.3.c. Vaccinations
• 3.3.d. L'infirmerie
• 3.3.e. Le registre de soins = cahier d'infirmerie
• 3.3.f. La trousse à pharmacie
• 3.3.g. Situations sanitaires particulières
• 3.4. Hygiène alimentaire de plein air
• 3.4.a. Hygiène des personnes préparant le repas
• 3.4.b. Equipement et hygiène des locaux et du matériel
• 3.4.c. Nature des matériaux de cuisine
• 3.4.d. Réfrigérateurs
• 3.4.e. Cuisson au bain-marie
• 3.4.f. Denrées alimentaires
• 3.4.g. Aliments sensibles
• 3.4.h. Conditions de stockage
• 3.4.i. Utilisation des condiments
• 3.4.j. Décongélation
• 3.4.k. Repas témoins
• 3.4.l. Traçabilité
• 3.4.m. Distribution des repas
• 3.4.n. Gestion des restes
• 3.4.o. Stockage de la vaisselle
• 3.4.p. Poubelles
• 3.4.q. Gestion de l'eau
• 3.4.r. Exigences communiquées par les animateurs aux mineurs
• 3.4.s. Toxi-infection alimentaire collective (TIAC)
• 3.5. Equilibre des repas
• 3.5.a. Repères de consommation
• 3.6. Alcool et drogues
• 3.6.a. Définition
• 3.6.b. Fonction de l'animateur BAFA
• 3.6.c. Tabac
• 3.6.d. Alcool
• 3.6.e. Stupéfiants
• 3.6.f. Provocation au délit

4. Activités

• 4.1. Activités en autonomie
• 4.1.a. Cadre réglementaire
• 4.1.b. Projets d'activités en autonomie
• 4.1.c. Autorisation des parents
• 4.1.d. Associer les mineurs à la préparation et au déroulement du projet
• 4.2. Chantiers et extra-jobs
• 4.2.a. Définitions et règles pratiques
• 4.2.b. Déroulement de l'activité
• 4.2.c. Connaître la législation du travail des mineurs
• 4.2.d. Nature de l'activité
• 4.2.e. Question de fiscalité et d'assurance
• 4.3. Sortie nature
• 4.3.a. Avant de partir
• 4.3.b. Pendant la sortie
• 4.3.c. Ce que dit la loi
• 4.4. Recours à un prestataire de service (gratuit ou payant)
• 4.4.a. Obligations
• 4.4.b. Organisation
• 4.5. Tests aquatiques
• 4.5.a. L'attestation scolaire "savoir nager"
• 4.5.b. Test d'aisance aquatique
• 4.6. Raquettes à neige
• 4.7. Baignade
• 4.7.a. En piscine ou baignade aménagée et surveillée par un MSN ou BNSSA
• 4.7.b. En baignade non surveillée
• 4.8. Radeaux
• 4.8.a. Encadrement
• 4.8.b. Conditions d'organisation de la pratique
• 4.9. Randonnée pédestre
• 4.9.a. Le lieu
• 4.9.b. Randonnée pédestre en moyenne montagne
• 4.9.c. Randonnée pédestre en montagne
• 4.9.d. Conditions générales d'organisation de la pratique
• 4.10. Ski et activités assimilées
• 4.10.a. Conditions d'organisation et de pratique
• 4.10.b. Encadrement
• 4.11. Vélo Tout Terrain
• 4.11.a. Encadrement
• 4.12. Autres activités physiques et sportives

5. Relations avec l'administration

• 5.1. Déclaration des accueils de scoutisme
• 5.2. Relations avec les organismes publics
• 5.2.a. La municipalité
• 5.2.b. La Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS)
• 5.2.c. La gendarmerie
• 5.2.d. La SACEM
• 5.3. Inspections et contrôles
• 5.3.a. Le contrôle de l'Etat
• 5.3.b. Le dossier administratif de l'accueil
• 5.3.c. Affichage obligatoire
• 5.3.d. Le contenu de l'évaluation par l'instance de contrôle
• 5.3.e. Visite de l'organisateur