Guide Réglementaire du Scoutisme Français

Édition du 3 avril 2018

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1. Définition des ACM et conditions d'encadrement

2. Sécurité et déplacements

3. Vie quotidienne et hygiène

4. Activités

5. Relations avec l'administration

Section précédente : 3.6. Alcool et drogues Section suivante : 4.2. Chantiers et extra-jobs

Il s'agit des randonnées, explorations, activités et week-end d'équipe.

  • 8-11 ans : aucune activité en autonomie
  • 11-17 ans : d'une à trois nuits consécutives à l'extérieur au maximum. Les activités en autonomie sont possibles, à condition d'être préparées par les participants avec l'équipe d'animation. L'hébergement peut se faire dans des bâtiments fermés ou sous toile (bivouac). En cas de bivouac, l'implantation se fait uniquement dans un terrain clos ou dans l'espace domestique des hébergeants. L'équipe d'animation doit avoir prévu en amont les conditions d'hébergement des mineurs. L'utilisation de vélos pour ces activités est possible. Les mineurs doivent être en équipe : aucun mineur ne part seul en autonomie.

Un bon déroulement de ces activités est un des facteurs décisifs pour l'efficacité de l'action et l'acquisition de l'autonomie. Un repérage des lieux est toujours à effectuer.

4.1.a. Cadre réglementaire

(Article R. 227-25 du Code de l'action sociale et des familles et arrêté du 21 mai 2007).

Article 2 II : Des activités sans hébergement ou comprenant au plus trois nuitées consécutives peuvent être organisées sans encadrement sur place pour des mineurs en groupe constitué et âgés de plus de onze ans dans les conditions suivantes :

  • Les caractéristiques de l'activité sont précisées dans le projet pédagogique,
  • Les familles en sont informées, ont attesté en avoir pris connaissance et ont donné leur accord,
  • La préparation inclut la mise à disposition pour le groupe de moyens adaptés et le repérage des lieux,
  • Les responsables du groupe reconnus par les instances nationales du mouvement valident le projet en tenant compte des capacités d'autonomie des mineurs,
  • Lors du déroulement de l'activité, des moyens de communication effectifs sont à la disposition du groupe et un adulte responsable peut intervenir à tout moment.

4.1.b. Projets d'activités en autonomie

La personne qui dirige le séjour précise les conditions de réalisation du projet d'activités en autonomie dans le projet pédagogique réalisé en concertation avec les animateurs. Les modalités d'organisation des activités tiennent compte de l'âge des mineurs et l'accent peut être mis sur les modalités de participation des mineurs. Selon l'âge, l'autonomie qui leur est accordée peut être plus ou moins grande.

Une des demandes récurrentes des participants est la possibilité de se retrouver "entre copains", y compris au sein d'une organisation, de "tester" leurs capacités et de choisir la façon dont ils organisent leurs activités. Ainsi il est possible de proposer, en fonction de l'âge des mineurs, des activités en autonomie de quelques heures à quelques jours.

L'autonomie des mineurs à l'occasion des accueils relève d'un principe éducatif et d'une méthode pédagogique choisis par une équipe d'encadrement dans le cadre d'un projet. Ces activités ne peuvent en aucun cas être justifiées par des raisons économiques. L'organisation d'une activité en autonomie ne peut se résoudre au seul cadre réglementaire qui l'encadre et cette pratique doit avant tout prendre en considération l'âge et le nombre des mineurs ainsi que la nature des activités.

Ces activités nécessitent une disponibilité de l'équipe d'encadrement qui doit à la fois être à l'écoute des attentes des mineurs, respecter ce besoin d'être "entre pairs" et accompagner les prises de responsabilité tout en se tenant à leur disposition en cas de besoin.

4.1.c. Autorisation des parents

Une attestation signée des parents au moment de l'inscription précisant qu'ils ont pris connaissance des modalités d'exercice des activités en autonomie est obligatoire.

4.1.d. Associer les mineurs à la préparation et au déroulement du projet

Toutes les activités en autonomie sont préparées à l'avance par les équipes d'animation et les participants. Les lieux, les déplacements ont été repérés, les moyens de transport, l'alimentation et les hébergements sont assurés. Les activités sont prévues ainsi que l'organisation des conditions de vie et la répartition des tâches (la sécurité, le code de la route, l'intendance, la comptabilité...).

Il est indispensable d'associer les mineurs à la préparation et au déroulement du projet pour ce qui concerne notamment :

  • Les moyens de transport envisagés et les conditions d'hébergement
  • L'organisation des conditions de vie sur place (ex : montage d'une tente, règles d'hygiène, cuisine, gestion d'un budget)
  • Les contraintes inhérentes à la vie collective (répartition des tâches, choix des activités)
  • Les règles de sécurité, le code de la route, la comptabilité...
  • Les activités envisagées et leurs conditions de déroulement

Consulter en amont les instructions départementales qui peuvent être plus contraignantes.

La carte "L'Explo" éditée par le Scoutisme Français constitue une référence obligatoire pour toute activité en autonomie, qu'elle se déroule pendant l'année ou pendant le camp d'été :

  • Toutes les explorations doivent être préparées et suivies à l'aide de cet outil,
  • Toutes les équipes partant en exploration doivent être en possession de l'outil et l'ont dûment rempli avec l'équipe d'animation avant leur départ.

Vous pouvez vous la procurer auprès de votre association ou la télécharger gratuitement puis l'imprimer par vos soins.


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Source : Guide Réglementaire du Scoutisme Français - Édition du 3 avril 2018